COLLOQUE DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE DE PHILOSOPHIE DU DROIT

Le droit pénal

Jeudi 17 décembre 2009


Matinée

Salle de la présidence, Université Paris I (Panthéon Sorbonne)

Présidence : Professeur Delmas-Marty, de l’Institut [sous réserve]

9 h 00 : Introduction, présentation, par le Professeur émérite François Terré, de l’Institut
9 h 30 : La Dépénalisation du droit des affaires, par le Professeur Ph. Conte, Paris II (Panthéon-Assas)
10 h 00 : La « Concurrence » des procźdures, par Maitre Jean Danet (Université de Nantes)
10 h 30 : Le Rôle du Contrôleur général, par J.-M. Delarue (Conseiller d’État, CGDLPL)

Pause

11 h 15 : Instruction et Parquet, par le Professeur M. Delmas-Marty (Collège de France) [sous réserve]
11 h 45 : Droit pénal et droit administratif, par le Professeur P. Delvolvé, Paris II (Panthéon-Assas)
12 h 15 : Compétence universelle et justice pénale internationale, par le Professeur David Chilstein (Université d’Artois)

12 h 00 Déjeuner


Après-midi


Salles des Actes de l’École normale supérieure

Présidence : Professeur émérite François Terré, de l’Institut

2 h 00 : Retour généalogique sur le droit (pénal) d’exception, par le Professeur Harcourt (Chicago Law School)
2 h 30 : USA v. Altstötter : l’insoupçonné retour des choses, par Julien Cantegreil (École normale supérieure)

Pause

3 h 15 : L’Ambivalence des doctrines pénales modernes, par le Professeur J.-L. Halpérin (École normale supérieure)
3 h 45 : Les Récidivistes, par le Professeur émérite J.-H. Robert, Paris II (Panthéon-Assas)
4 h 15 : Les Quatre Foyers de sens de la peine, par le Professeur Fr. Gros (Université Paris XII)
4 h 45 : Conclusion, par René Sève, Directeur général du Centre d’Analyse Stratégique, Directeur des Archives de philosophie du droit

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