Résumé de l'article

R. C. Van Caenegem, Le jugement sous l'angle historico-comparatif
On pourrait discuter longuement de l'importance respective de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence comme sources dans la connaissance de l'ancien droit. Or pour analyser plus particulièrement le rôle des juges, il faut d'abord affronter une masse considérable d'archives , c'est pourquoi l'auteur commence par un état des lieux et des entreprises de dépouillement des fonds des grandes cours de justice en Europe avant d'aborder la procédure. Du caractère oral, public et rapide de la procédure primitive, l'attention se porte sur le jury civil et criminel à travers l'expérience anglaise où il représentait le seul point où la vox populi était encore entendue dans la procédure judiciaire. De là, l'auteur passe aux problèmes de la preuve et à la force du précédent, rappelant également l'évolution présente en Angleterre. Mais la procédure dont l'importance doit être soulignée reste celle de l'appel que l'on peut aborder soit en tant que produit des écoles comme élément de l'évolution de la science juridique, soit en tant qu'instrument de contrôle social : l'appel apparaît alors comme l'expression des rapports de force entre États, ou avec l'Église, ou entre les gouvernements centraux et les villes , là encore, l'intérêt naît de la comparaison entre les différentes expériences dans les monarchies européennes.

Mots-clef : jury, procès, histoire
t. 39, 1994 : p. 125-137

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