Résumé de l'article

Pierre-Yves Gautier, L'art et le droit naturel
Combien de fois n'entend-on pas, de nos jours, affirmer avec force que le droit d'auteur est un "droit naturel" ? La formule est même devenue un slogan , s'il est exact et heureux que la plupart des créateurs jouissent d'un statut favorable, l'égale protection du droit ne bénéficie pas à tous : de ce point de vue, le statut des artistes, ceux-là même qui portent pourtant au plus haut le caractère esthétique des oeuvres "de l'esprit", comporte de profondes incohérences, pour la plupart fondées sur des pièges du langage juridique ou des schémas intellectuels incomplets, qui conduisent à des injustices bien difficiles à justifier. On a ici tâché, dans un mouvement dialectique, de systématiser ces perversions apparemment innocentes, pour mieux les dénoncer, en se rattachant au droit naturel, pris dans sa fonction spirituelle, lorsqu'il vient frapper l'Âme et inviter les consciences à la réformation.

Mots-clef : jusnaturalisme, droit d'auteur
t. 40, 1995 : p. 206-218

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